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Extrait de la table nominative 1960

GRAND (M. LUCIEN) [Charente-Maritime].

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [6 octobre 1960].

Interventions :

Projet de loi d'orientation agricole [24 juin 1960]. - Art. 9 : observation sur l'amendement n° 125 de M. Noury (p. 527). - Projet de loi autorisant la ratification de la convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui, adoptée par l'assemblée générale des Nations Unies le 2 décembre 1949 [21 juillet 1960]. - Discussion générale (p. 1061).

Projet de loi -relatif aux assurances sociales des exploitants agricoles [20 octobre 1960]; défend son amendement (n° 61 rectifié) à l'article 1106-2 du code rural (p. 1328). - Répond à M. le secrétaire d'Etat aux finances à propos de l'amendement (n° 2) de M. Martial Brousse au nom de la commission des affaires sociales (p. 2234).