GRAVIN. Savoie. - Rapport de M. Pazat sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 8). - Demande un congé [17 février] (A., t. I, p. 85 ; J.O., c.r., p. 75). - Membre de Commissions (F. 3, 37 ; J.O., p. 248, 2448).
GRAVIN. Savoie. -Membre d'une Commission (J.O., p. 6085 ; F. 37).