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Extrait de la table nominative 2002

HAMEL (Emmanuel), sénateur (Rhône) RPR puis UMP.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères.

Membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne.

Membre suppléant de la Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension.

INTERVENTIONS

- Projet de loi autorisant la ratification de la convention européenne pour la protection des animaux de compagnie [n° 0258 (2001-2002)] - (10 juillet 2002) - Discussion générale (p. 1905) : prévention du danger présenté par certains animaux domestiques.

- Projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise [n° 0351 (2001-2002)] - (17 juillet 2002) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 1962) : votera ce texte.

- Projet de loi portant amnistie [n° 0355 (2001-2002)] - Suite de la discussion - (24 juillet 2002) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2054) : regrette l'absence de disposition s'appliquant à M. José Bové.

- Projet de loi de finances rectificative pour 2002 [n° 0367 (2001-2002)] - (29 juillet 2002) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2348, 2349) : appel à libérer la France des pressions de Bruxelles. Votera le projet de loi de finances rectificative pour 2002.

- Proposition de loi relative à la sécurité des piscines [n° 0436 (2000-2001)] - (1er octobre 2002) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2557) : votera cette proposition de loi.