Tables nominatives

HERVEY. Eure. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion de propositions modifiant le règlement du Sénat [18 janvier] (A. t. I, p. 18 ; J.O., p. 22). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les petites exploitations rurales [25 janvier] (A. t. I, p. 56; J.O., p. 59). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux mines de potasse d'Alsace [3 février] (A, t. I, p. 80 ; J.O., p. 84). - Parle dans la discussion de l'interpellation concernant les denrées alimentaires [40 février] (A. t. I, p. 92 ; J.O., p. 99). - Parle dans la discussion du (projet de loi relatif aux locataires de bonne foi [22 février] (A. t. I, p. 133; J.O., p. 140). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour (budget [17 mars] (A. t. I, p. 248 ; J.O., p. 251).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [24 mars] (A. t. I, p. 331 ; J.O., p. 323) ; Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 383 ; J.O., p. 367) ; Marine [4 avril] (A. t. I, p. 569 ; J.O., p. 628) ; Agriculture [7 avril] (A. t. I, p. 707 ; J.O., p. 643) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1058 ; J.O., p. 935) [16 avril] (A. t. I, p. 1084; J.O., p. 954) [29 avril] (A. t. I, p. 1237, 1250 ; J.O., p. 1085, 1095). - Fait une rectification au procès-verbal [25 mars] (A. t. I, p. 336 ; J.O., p. 328). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les marchandises allemandes importées en France [21 avril] (A. t. I, p. 1114 ; J.O., p. 979). - Parle dans la discussion de la proposition de loi étendant à l'armée de mer la loi du 16 décembre 1920 [21 Avril] (A. t. I, p. 1114 J.O., p. 980). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les bénéfices agricoles [23 avril] (A. t. I, p. 1126 J.O., p. 993). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les dispositions des articles 5 et 36 de la loi du 3 juillet 1877, relative aux réquisitions militaires [28 avril] (A. t. I, p. 1213 ; J O., p. 1065 ; I. n° 326). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux cessions de droits à indemnités pour dommages de guerre [14 juin] (A. t. I, p. 1562 ; J.O., p, 1366). - Parle dans la discussion de l'interpellation du général Bourgeois relative au général Régnier [16 juin] (A. t. I, p. 1583; J.O., p. 1387). -Parle dans la discussion du projet de loi concernant le régime fiscal dans les régions libérées [21 juin ] (A. t. I, p. 1612; J.O., p. 1413). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les marchandises en souffrance dans les gares [23 juin] -(A. t. I, p. 1638 ; J O., p. 1435). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A. t. I. p. 1727; J.O., p. 1518). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes de l'exercice 1922 [9 juillet] (A. t. I, p. 1883 ; J.O., p. 1651) [11 juillet] (A. t. I, p. 1901 ; J.O., p. 1667). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire, [22 novembre] (A. t. II, p. 163 ; J.O., p. 1925). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [25 novembre] (A. t II, p. 212 ; J.O., p. 1969). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au règlement transactionnel [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 270 ; J.O., p. 20, 21). - Parle dans la discussion de l'interpellation sur la catastrophe des Echets [22 décembre] (A. t. II, p. 482 ; J.O., p. 2203). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] Discussion générale (A. t. II, p. 516 ; J.0 , p. 2234, 2251) [ 28 décembre] (A. t. II, p. 677 ; J.O., p. 2366) [29 décembre] (A. t. II, p. 723 ; J.O., p. 2402) [30 décembre] (A. t. II, p. 823 ; J.O., p. 2481, 2511). - Membre d'une Commission : Armée (F. 9).