Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1877

JAHAN. Loiret. - Membre de la Commission de comptabilité (J.O., p. 281; F. n° 4). - Prend .part à la discussion (art. 5) de la proposition de loi relative aux ravages du phylloxera [23 février] (A., t. II, St, p. 48; J.O., p. 1413). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à un emprunt du département du Loiret [7 mai] (A., t. III, St, p. 19; an., p. 97; J.O., p. 3371, 3628; I. n° 99). - Secrétaire du 9e Bureau [18 juin] (J.O., p. 4497; F. n° 31). - Son rapport, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement des comptes du Budget du Sénat pour l'exercice 1876 [29 novembre] (A., t. IV, St, p. 155; an., p. 368; J.O.. p. 7887, 8327; 1. n° 190). - Dépose le projet de Budget du Sénat pour l'exercice 1878 [17 décembre] (A., t. V, St; p. 64; J.O., p. 8463; I. n° 228). - Demande l'ouverture immédiate de la discussion [18 décembre] (A., t. V, St, p. 87; J.O., p. 8508). - Membre de Commissions (F. nos 7, 12, 19, 31, 38; J.O , p. 848,1317, 1850, 4497, 7249).