JAVELLY (M. MAXIME) [Alpes-de-Haute-Provence].
Interventions :
Est entendu au cours du débat sur les questions orales de. M. Georges Lombard et de M. Roger Gaudon relatives à la situation des commerçants et artisans [2 mai 1972] (p. 278).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux magasins collectifs de commerçants indépendants (urgence déclarée). [6 juin 1972]. - Discussion des articles. - Art. 18 : observation sur l'approbation à requérir pour l'implantation de magasins collectifs (p. 793, 794). - Intervient au cours du débat sur les questions orales de M. Henri Caillavet, de M. André Diligent et de M. Jacques Duclos sur les suites à donner au rapport de la mission sénatoriale d'information sur l'O. R. T. F. [20 juin 1972] (p. 1029). - Est entendu au cours du débat sur les questions orales de M. Jean Colin, de M. Emile Durieux et de M. André Dulin relatives à l'habilitation des Caisses de Crédit agricole à recevoir les fonds des notaires [10 octobre 1972] (p. 1710). - Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1973, adopté par l'Assemblée nationale [23 novembre 1972]. - DEUXIÈME PARTIE. - MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES. - POSTES ET TÉLÉCOMMUNICATIONS. - Discussion générale. - Observation sur la lenteur des communications téléphoniques en zone rurale (p. 2256). - Suite de la discussion [1 er décembre 1972]. - ECONOMIE ET FINANCES : II. - SERVICES FINANCIERS. - Discussion générale. - Observation sur la situation de plus en plus angoissante des petits commerçants et artisans (p. 2639).