Extrait de la table nominative 1921

JOSSOT (Pierre). Côte-d'Or. - Est admis [20 janvier] (A. t. I, p. 47; J.O., p. 51). - Dépose un rapport relatif au projet de loi sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire [4 mars] (A. t. I, p. 189; J.O., p. 194; I. n° 88). Parle sur l'ajournement de la discussion [17 mars] (A. t. I, p. 246 ; J.O., p. 249).- Dépose un rapport supplémentaire sur le projet de loi sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire [7 avril] (A. t. I, p. 719 ; J.O., p. 652 ; I. n° 233). - Dépose un avis de la Commission de L'enseignement sur les articles 53 à 60 du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1920 (Traitements du personnel de l'enseignement primaire) [8 avril] (A. t. I, p. 782 ; J.O., p. 705; I. n° 239). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Loi de finances [13 avril] (A. t. I, p. 919 ; J.O., p. 819) [29 avril] (A. t. I, p. 1273 ; J.O., p. 1113).- Dépose un deuxième rapport supplémentaire sur le projet de loi sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire [9 juin] (A. t. I, p. 1526 ; J.O., p.1336; I. n° 419). - Dépose un avis de la Commission de l'enseignement sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'organisation de l'enseignement agricole [30 juin] (A. t. I, p. 1675 ; J.O., p. 1473 ; I. n° 506). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la célébration de l'anniversaire de l'armistice [8 novembre] (A. t. II, p. 55 ; J.O., p. 1835). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la fréquentation scolaire et la scolarité obligatoire - [10 novembre] (A.-t. II, p. 74; J.O., p. 1852) [11 novembre] (A. t. II, p. 82 ; J.O., p. 1865) [17 novembre] )A. t. II, p. 130; J.O., p. 1899) [18 novembre] (A. t. II., p. 133 ; J.O., p. 1912) [22 novembre] (A. t. II, p. 159; J.O., p. 1924) [24 novembre] (A. t. II, p. 183; J.O., p. 1945).- Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 636; J.O., p. 2336, 2386). - Membre de Commissions : Administration générale, départementale et communale (F. 9). Enseignement (F. 9).