JOUFFRAY. Isère. - 1906 : est admis puis dépose et lit le rapport sur - l'élection des Bouches-du-Rhône [10 janvier] (A. t. I, p. 7, 10 ; J.O., p. 8, 10). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte D'Or) à percevoir diverses taxes en remplacement de ses droits d'octroi supprimés [6 mars] (A. t. I, p. 257 ; J.O., p. 212 ; Fa. 8, n° 67). - Parle dans la discussion [23 mars] (A. t. I, p. 314 ; J.O., p. 260). - Membre de Commissions (F. 6, 15, 53, 56, 67 ; J.O., p. 377, 1194, 4815, 7445, 7940). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Travail et Prévoyance sociale) [14 janvier] (A. t. I, p. 57 ; J.O., p. 50). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la liberté et le secret du vote [12 décembre] (A. t. II, p. 258 ; J.O., p. 1157). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Commerce) [26 décembre] (A. t. II, p. 486 ; J.O., p. 1344). - Membre de Commissions (F. 17, 23, 50, 73 ; J.O., p. 731, 1159, 4093, 8060). - 1908 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Intérieur) [16 décembre] (A. t. II, p. 207 ; J.O., p. 1181) (Beaux-Arts) [18 décembre] (A. t. II, p. 284 ; J.O., p. 1246). - Fait une rectification au procès-verbal [19 décembre] (A. t. II, p. 337 ; J.O., p. 1280). - Membre de Commissions (F. 5, 14, 43, 53, 64, 71 ; J.O., p. 568, 569, 1144, 3674, 4248, 7228, 7852).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.