Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1921

JOUVENEL (Henry de). Corrèze. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 11). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [24 mars] (A. t. I, p. 330; J.O., p. 322) ; Affaires étrangères [5 avril] (A. t. I, p. 629 ; J.O., p. 576). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer, des transports et de l'outillage national, sur : 1° le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le rachat et l'exploitation en régie, par le département, du deuxième réseau de chemins de fer d'intérêt local des Côtes-du-Nord ; 2° le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le rachat et l'exploitation en régie, par le département, du premier réseau de chemins de fer d'intérêt local des Côtes-du-Nord [14 juin] (A. t. I, p. 1631 ; J.O., p. 1368; I. n° 429). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [8 juillet] (A. t. I, p. 1818 ; J.O., p.1601). - Dépose une demande d'interpellation sur la politique extérieure du Gouvernement et la Conférence de Washington. Développe son interpellation [27 octobre] (A. t. II, p. 18 ; J.O., p. 1804). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [25 novembre] (A. t. II, p. 244 ; J.O., p. 1971). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Héry sur le rétablissement des relations diplomatiques avec le Saint Siège [16 décembre] (A. t. II, p. 436; J.O., p. 2164). - Parle dans la discussion du budget de 1922 (A. t. II, p. 881; J.O., p. 2525). - Membre d'une Commission : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9).