KISTLER (M. MICHEL) [Sénateur du Bas-Rhin].

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [8 octobre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la promotion sociale en Algérie et assurant, par des mesures exceptionnelles, la promotion des Français musulmans [5 novembre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant une redevance d'équipement [18 novembre 1959].

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [4 décembre 1959]. - Discussion des articles. - TRAVAIL (p. 1423, 1424).