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Extrait de la table nominative 1968

KISTLER (M. MICHEL) [Bas-Rhin].

Réélu sénateur le 22 septembre 1968.

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'aide à l'investissement [27 septembre 1968].

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [8 octobre 1968].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 1969 [5 décembre 1969].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'exercice du droit syndical dans les entreprises [17 décembre 1968].

Interventions:

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [21 novembre 1968]. - Discussion générale (p. 1168). - Observations sur la nécessité de promouvoir une politique destinée à favoriser l'épargne nationale. - Suite de la discussion [22 novembre 1968]. - Discussion des articles. - Art. 15 : observations sur l'institution d'un droit sur la bière (p. 1191).- Suite de la discussion [25 novembre 1968]. - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE. - Discussion générale - Observations ayant porté notamment sur la situation des anciens incorporés de force alsaciens et lorrains et des internés dans le camp de Tambow (p. 1265). - AFFAIRES SOCIALES. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances intervient dans la discussion générale de ce budget (p. 1281, 1282). - Observations ayant porté notamment sur le problème de l'emploi, la protection sociale ; le problème particulier du régime local de l'assurance vieillesse-invalidité pour les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle; les abattements de zone. - Suite de la discussion [3 décembre 1968].- INTÉRIEUR. - Discussion générale (p. 1687, 1688). - Observations ayant porté notamment sur le prix de l'eau.- Suite de la discussion [4 décembre 1968]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - X. - COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN. - Discussion générale (p. 1782). - Observations sur le problème des frontaliers alsaciens.