LA ROCHEJAQUELEIN (M. le marquis DE). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. p. 42. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition qui demande l'exécution du testament de M. le duc de Bourbon, t. 1, p. 475, 478 ; -- sur la loi relative à l'état-major général de l'armée navale, t. 2, p. 43.
Session de 1855. -- Secrétaire du 4 e bureau, le 20 décembre 1854. -- Membre de la 3 e commission des pétitions. -- Son observation touchant le rapport à faire sur la loi de l'emprunt de 500 millions de fr., t. 1, p. 35.
Session de 1856. -- Membre d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Rapporteur de onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 419. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à la mise à la retraite d'un officier-général, t. 2, p. 91 ; -- sur la proposition ayant pour objet d'élever un monument à la gloire de S. M. l'Empereur et de l'armée, t. 2, p. 443, 450, 451, 452 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 102, 106, 114, 115, 121, 125, 129, 144, 181 ; -- sur la loi relative aux Sociétés en commandite par actions, t. 4, p. 421.
Session de 1857. -- Est entendu dans la discussion sur la loi relative au Code de justice militaire, t. 2, p. 644.
Session de 1859. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif : 1° à un échange entre la Liste civile et le sieur Desacres, marquis de L'Aigle ; 2° à un échange entre la Liste civile et le sieur Nolleval. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 112, 334. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition du sieur Proudhon attaquant le Concordat et l'Église, t. 1, p. 77 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition relative à la collation des grades universitaires, t. 1, p. 355 ; -- sur une pétition relative au traitement de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 385 ; -- sur une pétition relative aux foires et marchés tenus le dimanche, t. 1, p. 441, 442, 444 ; -- sur un incident préliminaire à la discussion d'une pétition dénonçant l'inconstitutionnalité du décret du 30 septembre 1858 sur les céréales, t. 1, p. 479, 485 ; -- sur la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 500 millions de fr., t. 4, p. 584 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 23 mai, t. 2, p. 285 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 3 juin ( Question des préséances ) , t. 3, p. 191.