Tables nominatives

LAFFERRE, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux -Arts. - 1918 : parle dans la discussion du projet de loi, autorisant le Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, à acquérir les immeubles sis aux n ^os 20, 22 et 24 du boulevard Morland et aux n ^os 5, 7 et 9 de la rue Sully, en vue de réaliser l'isolement de la bibliothèque de l'Arsenal [14 février] (A. t. I, p. 109; J.O., p. 96). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant l'extension et l'aménagement des villes [27 décembre] (A. t. I, p. 967; J.O., p. 277). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits, au titre du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1918 [31 décembre] (A. t. I, p. 1040; J.O., p. 939). - 1919 : parle dans la discussion des interpellations de MM. Goy et Cazeneuve sur la situation des Facultés des sciences et de médecine de l'Université de Paris et la crise de l'enseignement supérieur [11 avril] (A. t. I, p. 598 ; J.O., p. 530). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la glorification des morts pour la France [30 juillet) (A. t. I, p. 1360; J. O., p. 1198). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1919 [8 août] (A. t. I, p. 1419; J.O., p. 1251). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amélioration des traitements du personnel enseignant [9 septembre] (A. t. I., p. 1553 ; J.O., p. 1364). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour l'extension de services au Ministère des Finances [27 septembre] (A. t. I, p. 1654; J.O, p. 1455). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les traitements des fonctionnaires agents et ouvriers de l'Etat [27 septembre] (A. t. I, p. 1666; J.O., p. 1465). - 1920 : est admis comme Sénateur de l'Hérault [13 janvier](A. t. I, p. 10; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [2 juin] (A. t. I, p. 952; J.O., p. 855). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture et à l'annulation de crédits par suite des modifications apportées à la composition du Gouvernement [15 juin] (A. t. I, p. 1057; J.O., p. 947). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [24 juillet] (A. t. I, p. 1531; J.O.; p. 1363) [27 juillet] (A, t. I, p. 1636; J.O., p. 1448) [31 juillet] (A. t. I; p. 1918; J.O., p. 1680). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires applicables aux mois de janvier et février 1921 [30 décembre] (A. t. II, p. 355 ; J.O., p. 2057). - Membre de Commissions : Congés (F. 6). Douanes (F. 7). Pétitions (F. 14, 53). Fréquentation scolaire (F. 86).