Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1954

LAMOUSSE (M. GEORGES) [Haute-Vienne].

Est nommé membre titulaire. de la commission de l'éducation nationale [14 janvier 1954] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.).

Dépôts législatifs :

Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à accorder la qualité de fonctionnaire stagiaire à tous les élèves des écoles normales supérieures [9 février 1954] (I., n° 14). - Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à assurer le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [12 août 1954] (I., n° 534). - Rapport d'information fait au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur les organismes de production, de distribution et d'exploitation cinématographiques appartenant à l'Etat [31 août 1954] (I., n° 576). - Rapport fait au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à modifier l'article 29 de la loi n° 53-684 du 6 août 1953, portant création d'un fonds de développement de l'industrie cinématographique [17 décembre 1954] (I., n° 739).

Interventions :

Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion de la proposition de loi tendant à accorder la qualité de fonctionnaire stagiaire à tous les élèves des écoles normales supérieures [11 février 1954]. - Discussion générale (p. 85, 86). - Discussion des articles. Art. 1er (p. 91). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à la dévolution des biens de presse [8 juillet 1954]. - Discussion des articles. Art. 3 : amendement de M. Ratnette (p. 1265). - Suite de la discussion [9 juillet 1954]. - Observations sur l'ensemble de l'article 3 (p. 1280). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi tendant à réglementer la profession de professeur de judo et de jiu-jitsu [10 décembre 1954]. - Discussion des articles. Art. 1er : son amendement tendant, d'une part, à étendre les prérogatives du ministère de l'éducation nationale et, d'autre part, à introduire des amateurs parmi les représentants de la profession (p. 2099, 2100). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion de la proposition de loi tendant à assurer le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [15 décembre 1954]. - Discussion générale (p. 2150, 2151, 2152). - Discussion des articles. Art. 5 bis : amendement de M. Debû-Bridel (p. 2157, 2159) ; amendements de MM. Morel et Augarde (p. 2159) ; art. 5 ter : amendement de M. Augarde (p. 2161).