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Extrait de la table nominative 1955 à 1956

LAMOUSSE (M. GEORGES) [Haute-Vienne].

Est nommé membre titulaire : de la commission de l'éducation nationale [6 octobre 1955] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.). - Est nommé membre du conseil supérieur de la réunion des théâtres lyriques nationaux [19 juin 1956].

Dépôts législatifs :

Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, modifiée par le Conseil de la République, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale dans sa deuxième lecture, tendant à assurer le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [18 octobre 1955] (I., n° 35). - Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de loi, adoptée avec modification par l'Assemblée nationale dans sa 3e lecture, tendant à assurer le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [2 février 1956] (I., n° 228).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi concernant le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [25 octobre 1955]. - Discussion générale (p. 2425, 2426 et 2427). - Discussion des articles. Art. 5 bis : amendement de M. Debû-Bridel (p. 2432, 2433) ; sur le § C (p. 2436). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion, en troisième lecture, de la proposition de loi concernant le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [7 février 1956]. - Discussion générale (p. 55). - Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion du projet de loi portant ajustement des dotations budgétaires pour l'exercice 1956 [11 juillet 1956]. - EDUCATION NATIONALE. - Chap. 31-01 : observations sur notre politique en matière de beaux-arts, et sur la sauvegarde de nos monuments historiques (p. 1484, 1485).