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Extrait de la table nominative 1959

LAMOUSSE (M. GEORGES) [Sénateur de la Haute-Vienne].

Est nommé vice-président de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1959].

Dépôt législatif:

Proposition de loi tendant à inclure les services de guerre dans le statut du personnel des centres d'apprentissage publics [26 novembre 1959] (I., n° 54).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (cinéma), à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [8 décembre 1959]. - Budget des AFFAIRES CULTURELLES (p. 1557 à 1560). - Suite de la discussion [12 décembre 1959]. - COMPTES SPÉCIAUX DU TRÉSOR. - Art. 38 : amendement de M. Pellenc tendant à réduire le montant des crédits de 1.375.000 NF (soutien à l'industrie cinématographique) (p. 1796). - Intervient dans la discussion du projet de loi sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés [29 décembre 1959]. - Discussion des articles. - Art. 4 : (p. 2046) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 2052).