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Extrait de la table nominative 1956 à 1957

LE BOT (M. YVES) [Finistère].

Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [4 octobre 1956] ; de la commission de la marine et des pêches (ibid.). - Membre suppléant de la commission de coordination permanente de la recherche scientifique et du progrès technique [9 octobre 1956].

Dépôt législatif :

Rapport, fait. au nom de la commission de la marine et des pêches, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, prorogeant la loi n° 50-398 du 3 avril 1950 portant organisation provisoire des transports maritimes, reconduite par les lois n° 51-473 du 26 avril 1951, n° 52-398 du 11 avril 1952 et n° 53-305 du 10 avril 1953 et par le décret n° 55-692 du 20 mai 1955, pris en application de loi du 14 août 1954 [24 juillet 1957] (I., n° 947).

Interventions :

Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à la formation professionnelle et à la vulgarisation agricoles [31 janvier 1957]. - Discussion des articles. - Art. 16 (nouveau) : (p. 145). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. de Montalembert concernant la lutte contre la fièvre aphteuse [21 février 1957]. - (p. 511). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Restat relative à la politique agricole du Gouvernement [27 mars 1957]. - Discussion générale (p. 855). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de la marine, dans la discussion du projet de loi portant organisation provisoire des transports maritimes [25 juillet 1957].- (p. 1824).