Tables nominatives

LE BRETON. Mayenne. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Justice [15 février] (A. t. I, p. 351 ; J.O., p. 291). Agriculture [17 février] (A. t. I, p. 437 ; J.O., p. 357). - Dépose une pétition des syndicats agricoles de Martigné et de Bierné et du comice agricole de Cossé-le-Vivien (Mayenne) [31 mai] (J.O., p. 904). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'admission temporaire du froment [25 juin] (A. t. I, p. 1286 ; J.O., p. 1088). - Membre de Commissions (F. 6, 11, 71 ; J.O., p. 586, 1113, 5873). - 1913 : parle dans la discussion générale du budget de l'exercice 1913 [13 mai] (A. t. I,p. 510 ; J.O., p. 425. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1632 ; J.O., p. 1339. - Membre de Commissions (F. 3, 85, 96 ; J.O., p. 728, 9903, 10765). - 1914 : est entendu sur l'ordre du Jour [3 mars] (A. t. I, p. 347 ; J.O., p. 290). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'impôt sur le revenu [3 mars] (A. t. I, p. 329 ; J.O., p. 276). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à réglementer l'affichage électoral [5 mars] (A. t. I, p. 365 ; J.O., p. 306). - Parle dans la discussion du projet de loi portant modification des lois organiques sur l'élection des députés [10 mars] (A. t. I, p. 404 ; J.O., p. 339). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Agriculture [23 juin] (A. t. I, p. 976, 977 ; J.O., p. 831, 832). Loi de finances, article 11 [4 juillet. 1 ^re séance] (A. t. I, p. 1210 ; J.O., p. 1026). - Membre d'une Commission (F. 23 ; J.O., p. 1973).