Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1912 à 1914

LE COUR GRANDMAISON. Loire-Inférieure. - 1912 ; Membre de Commissions (F. 9, 46, 69, 90 ; J.O., p. 945, 2526, 5718, 10374). - 1913 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [19 mai] (A. t. I, p. 604 ; J.O., p. 502). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1647 ; J.O., p. 1350). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'élection des juges consulaires [18 décembre] (A. t. II, p. 191 ; J.O., p. 1550). - Membre de Commissions (F. 3, 30, 78, 96 ; J.O., p. 728, 4129, 7095, 10765). - 1914 : est élu secrétaire du Sénat [15 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Travaux publics [24 juin] (A. t. I, p. 992 ; J.O., p. 846). - Membre de Commissions (F. 5, 9, 14, 17, 19, 27, 29 ; J.O., p. 571, 841, 1318, 1539, 1688, 2248, 2406).