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Extrait de la table nominative 1860

LE PRÉDOUR (M. le vice-amiral). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 13, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 28. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 181 ; t. 3, p. 290, 509 ; t. 4, p. 427 ; t. 5, p. 103 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : la première, au tarif des céréales aux Antilles et à la Réunion ; la deuxième au tarif du riz aux Antilles, t. 4, p. 327 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement d'une ligne télégraphique sous-marine entre la France et les États-Unis, t. 5, p. 4.