Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1863

LE PRÉDOUR. (M. le vice-amiral). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1er, 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé Membre de la 3e Commission des pétitions, t. 2, p. 381. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 681 ; t. 4, p. 159. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition du sieur Houlbrèque, qui réclame une indemnité pour la perte d'un navire affrété pour le compte de l'administration de la guerre, pendant la campagne de Crimée, t. 3, p. 259.