LECULIER (Henri) [Jura]. -- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à, rendre obligatoire la vaccination antidiphtérique, n° 260 [7 avril], p. 511. -- Parle dans la discussion du Budget de 1939 (Santé publique) (29 décembre], p. 918, 919. -- Commission : Hygiène et Prévoyance sociale (25 janvier, p. 27). -- Questions écrites aux : Ministre du Travail : 10 mars ; Ministre des finances : 10 juin, 4 octobre.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.