Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1968

LEFORT (M. FERNAND) [Seine-Saint-Denis].

Elu sénateur le 22 septembre 1968.

Est nommé membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale [8 octobre 1968].

Est nommé membre de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre du Sénat [3 décembre 1968].

Interventions :

Intervient dans la discussion de la question orale de M. Adolphe Chauvin sur l'équilibre financier de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) [19 novembre 1968] (p. 1108, 1109). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [25 novembre 1968]. - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE. - Discussion générale (p. 1265 à 1267). - Observations ayant porté notamment sur l'application du rapport constant ; la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord; l'égalité des droits à pension entre les déportés politiques et les déportés résistants; demande à ce qu'aucune réduction de crédit ne soit opérée sur ce budget à la suite des restrictions financières (p. 1275, 1276). - Suite de la discussion [3 décembre 1968]. - INTÉRIEUR. - Discussion générale (p. 1682 à 1685). - Observations ayant porté notamment sur les crédits d'équipement des collectivités locales.