LEFRANC (Pierre). Élu par le département des Pyrénées-Orientales, série C. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 23 ; J.O., p. 1661). - Présente une observation sur l'organisation des Bureaux [15 mai] (A., t. II, S t , p. 10 ; J.O., p. 3291). - Membre de Commissions (F. n os 15, 30 ; J.O., p. 2611, 4158).