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Extrait de la table nominative 1992

LEJEUNE (Max), sénateur de la Somme (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Membre titulaire de la commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1993 (n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Défense - Marine [n° 59 (92-93)] tome 8 (24 novembre 1992).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 15 mai 1992) (p. 1143) - Ministère: Equipement - Schéma autoroutier de la Somme - Autoroutes.