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Extrait de la table nominative 1989

LESBROS (Marcel), sénateur des Hautes-Alpes (UC).

Elu sénateur le 24 septembre 1989.

NOMINATIONS

- Est nommé membre de la commission des affaires sociales (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).

- Est nommé membre de la délégation parlementaire pour la planification (loi n° 82-653 du 29 juillet 1982) (JO Lois et décrets du 14 octobre 1989) ; puis nommé vice-président (JO Lois et décrets du 26 octobre 1989).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement: (JO Débats du 15 décembre 1989) (p. 4954) - Ministère: Collectivités territoriales - Directeurs des services départementaux - Agents des collectivités locales.