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Extrait de la table nominative 1991

LESBROS (Marcel), sénateur des Hautes-Alpes (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 19 avril 1991) (p. 566) - Ministère : Equipement - Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron - Autoroutes. (JO Débats du 21 juin 1991) (p. 1885) - Ministère : Equipement - Autoroute Grenoble-Sisteron - Autoroutes.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Anciens combattants - (3 décembre 1991) (p. 4711) : anciens combattants d'Afrique du Nord - Psychonévroses de guerre - Tribunaux départementaux des pensions - (p. 4712) : proposition de loi sénatoriale instaurant un système de préretraite de certaines catégories d'anciens combattants d'Afrique du Nord - Fonds de solidarité en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord chômeurs en fin de droits.