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Extrait de la table nominative 1993

LESBROS (Marcel), sénateur des Hautes-Alpes (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

- Membre de la commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles la SNCF remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 28 août au 4 septembre 1993 en Suède, chargée d'étudier les modalités d'insertion des jeunes, de réinsertion des chômeurs et de conversion des personnes menacées de licenciement, ainsi que l'organisation du service public de l'emploi [n° 458 (92-93)] (29 septembre 1993) - Suède.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 8 octobre 1993) (p. 2811) - Ministère : Affaires étrangères - Assassinat de deux Français en Algérie - Français de l'étranger.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif au nouveau code pénal et à certaines dispositions de procédure pénale [n° 77 (93-94)] - Suite de la discussion - (18 novembre 1993) - Avant l'art. 1er (p. 4374) : se déclare favorable à l'amendement n° 27 de M. Claude Estier (caractère contradictoire des expertises en matière de droit pénal).

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Anciens combattants et victimes de guerre - (6 décembre 1993) (p. 5612, 5613) célébration du cinquantenaire du débarquement et de la Libération - Office national des anciens combattants et victimes de guerre, ONAC- Limitation des suffixes - Anciens combattants d'Afrique du Nord - Retraite professionnelle anticipée - Prélèvement supplémentaire sur les enjeux de la Française des jeux et du PMU - Possibilité d'un emprunt auprès du grand public - Droits des anciens combattants.