Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 2002

LESBROS (Marcel), sénateur (Hautes-Alpes) UC puis UMP.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires sociales.

Vice-président de la délégation du Sénat pour la planification.

Membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 15 février 2002).

Membre titulaire du Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine.

Membre titulaire de la Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension.

Membre titulaire de la Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord.

Membre suppléant du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles.

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie (7 février 2002).

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2003 [n° 67 (2002-2003)], adopté par l'Assemblée nationale - Anciens combattants [n° 72 (2002-2003) tome 7] (21 novembre 2002) - Lois de finances.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]

Deuxième partie :

Anciens combattants

- (30 novembre 2002) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (p. 4935, 4936) : diminution du budget. Prise en charge des frais d'hébergement des cures thermales. Augmentation des crédits de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, ONAC. Mémoire combattante. Décristallisation. Critère de la parité du pouvoir d'achat. Modernisation de l'ONAC et de l'Institution nationale des invalides, INI. Psychotraumatismes de guerre. Relèvement du plafond de la rente mutualiste. Revalorisation de la retraite du combattant. Conditions d'attribution de la carte du combattant. Nécessité d'une indemnisation de toutes

les catégories d'orphelins de déportés. Au nom de la commission des affaires sociales, recommande l'adoption du budget des anciens combattants pour 2003.