Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1902 à 1905

MAGNIN. Inamovible. - 1902 : parle à propos de la discussion du projet de loi sur la marine marchande [7 mars] (A. t. I, p. 480 ; J.O., p. 405). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Travaux publics) [20 mars] (A. t. I, p. 610 ; J.O., p. 512) (Agriculture) [25 mars] (A. t. I, p. 754 ; J.O., p. 630) (Loi de finances) [27 mars] (A. t. I, p. 832, 846 ; J.O., p. 690). - Parle au sujet du dépôt du rapport sur les chemins de fer tunisiens [27 mars] (A. t. I, p. 840 ; J.O., p. 701). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 mars] (A. t. I, p. 853 ; J.O., p. 710). - Fait une proposition au nom de la Commission des finances en faveur du personnel [28 mars] (A. t. I, p. 884 ; J.O., p. 738). - Demande une interversion de l'ordre du jour [8 juillet] (A. t. I, p. 1156 ; J.O., p. 962) [9 juillet] (A. t. I, p. 1172 ; J.O., p. 975). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'institution des Conseils consultatifs du travail [13 novembre] (A. t. II, p. 129 ; J.O., p. 1129). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la réorganisation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse [27 novembre] (A. t. II, p. 198 ; J.O., p. 1192). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la convention monétaire du 15 novembre 1902 avec la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse [6 décembre] (A. t. II, p. 317 ; J.O., p. 1285). - Donne l'avis de la Commission des finances sur la proposition de loi ayant pour objet la réorganisation du corps des vétérinaires militaires [6 décembre] (A. t. II, p. 327 ; J.O., p. 1293). - Membre de Commission. (F. 68 ; J.O., p. 7375). - 1903 : répond, comme Président de la Commission des finances, à M. Riou, que la Commission déposera au début de la prochaine séance le rapport sur le projet de loi ouvrant un crédit de 500.000 francs pour venir en aide aux pêcheurs bretons [22 janvier] (A. t. I, p. 69 ; J.O., p. 58). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 673 ; J.O., p. 563) (Colonies) [26 mars] (A. t. I, p. 775 ; J.O., p. 647) (Guerre) [30 mars] (A. t. I, p. 960 ; J.O., p. 804). - Demande une séance de nuit pour continuer la discussion du budget de l'exercice 1903 [26 mars] (A. t. I, p. 793 ; J.O., p. 624). - Recommande le personnel du Sénat à la bienveillance du Président) [29 mars] (A. t. I, p. J.O., p. 936 ; J.O., p. 783). - Fait une rectification au procès-verbal [2 avril] (A. t. I, p. 980 ; J.O., p. 821). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mai] (A. t. I, p. 1015 ; J.O., p. 848). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Intérieur) [22 décembre] (A. t. II, p. 349 ; J.O., p. 1556) (Affaires étrangères) [26 décembre] (A. t. II. p. 505 ; J.O., p. 1649) [29 décembre] (A. t. II, p. 598 ; J.O., p. 1758). - Membre de Commissions (F. 5, 62 ; J.O., p. 359, 4036). - 1904 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 juillet] (A. t. I, p. 948 ; J.O., p. 795). - Parle dans la discussion du projet de loi déterminant les participations de l'État et de l'Algérie dans la charge annuelle des chemins de fer de la colonie [8 juillet] (A. t. I, p. 973 ; J.O., p. 815). - Membre de Commissions (F. 37, 81 ; J.O., p. 3289, 7726). - 1905 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 [31 mars] (A. t. I, p. 635 ; J.O., p. 536) (Imprimerie nationale) [1er avril] (A. t. I, p. 659 ; J.O., p. 555) (Beaux-Arts) [10 avril] (A. t. I, p. 820 ; J.O., p. 690) (Commerce) [15 avril] (A. t. I, p. 1013 ; J.O., p, 843) (Loi de finances) [17 avril] (A. t. I, p. 1032 ; J.O., p. 873) [20 avril] (A. t. I, p. 1095 ; J.O., p. 914).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 avril] (A. t. I, p. 835 ; J.O., p. 702). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables [16 juin] (A. t. I, p. 1230 ; J.O., p. 1022). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la répression de la fraude sur les vins [13 juillet] (A. t. I, p.1463. J.O., p. 1220). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Églises et de l'État [29 novembre] (A. t. II, p. 425 ; J.O., p. 1597).