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Extrait de la table nominative 1981

MALECOT (Kléber), sénateur du Loiret (UCDP)

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

9 (JO Débats 20 juin 1981) (p. 754) à M. le ministre de l'intérieur : emprunts (emprunts des villes et des communes : simplification de la procédure administrative) - Réponse de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur (9 juillet 1981) (p. 860, 861).

10 (JO Débats 20 juin 1981) (p. 754) à M. le ministre du plan et de l'aménagement du territoire : aménagement du territoire (Loiret : mesures en faveur des installations industrielles) - Réponse de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (9 juillet 1981) (p. 867, 868).

96 (JO Débats 20 août 1981) (p. 1328) à M. le ministre de l'urbanisme et du logement : logement (aide à l'accession à la propriété) - Réponse de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement (27 octobre 1981) (p. 2185, 2186).

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions [n° 371 (80-81)]

Suite de la discussion - (12 novembre 1981) - Titre II- Art. 17 (p. 2605) : son amendement n° II-231, soutenu par M. Paul Pillet : délégation du président à tout membre du bureau ; devenu sans objet.