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Extrait de la table nominative 1992

MALECOT (Kléber), sénateur du Loiret (UC). Réélu sénateur le 27 septembre 1992.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Juge titulaire de la Haute Cour de justice ; de nouveau juge titulaire (JO Lois et décrets du 28 octobre 1992).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : n° 498 (JO Débats du 18 novembre 1992) (p. 3182) - Ministère : Collectivités locales - Recrutement direct d'assistants sociaux par les départements - (Réponse ; JO Débats du 5 décembre 1992) (p. 3714) - Assistantes sociales. n° 499 (JO Débats du 18 novembre 1992) (p. 3182) - Ministère : Economie - Réforme de la fiscalité immobilière- (Réponse : JO Débats du 5 décembre 1992) (p. 3713) - Impôts et taxes.