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Extrait de la table nominative 2000

MALÉCOT (Kléber), sénateur (Loiret) UC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 835 (JO Débats du 24 mai 2000) (p. 3037) - Ministère : Economie - Taux de TVA sur les travaux dans les locaux d'habitation - Réponse le 28 juin 2000 (p. 4396) - Maisons de retraite et foyers-logements