MASCURAUD. Seine. - 1924 : Commissions : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 9) - 1925 : Commissions : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9) ; Nominations et promotions dans la Légion d'honneur (F. 19). - 1626 : M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [12 novembre] (J.O., p. 1606). - Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.