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Extrait de la table nominative 1976

MAURICE-BOKANOWSKI (MICHEL), sénateur des Hauts-de-Seine (U. D. R., puis R. P. R.).

NOMINATION

Membre de la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées.

DEPOT

Proposition de loi tendant à interdire la publication et la distribution gratuite de journaux (n° 352) [15 juin 1976].