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Extrait de la table nominative 1988

MAURICE-BOKANOWSKI (Michel), sénateur des Hauts-de-Seine (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, visant à donner le nom d'Alain Savary à un bâtiment de la marine nationale [n° 239 (87-88)] (25 février 1988) - Cérémonies publiques.

Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à accorder la légion d'honneur aux anciens combattants de la guerre de 1914-1918 titulaires d'un titre de guerre [n° 172 (88-89) ] (20 décembre 1988) - Anciens combattants et victimes de guerre.

Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à faciliter la formation au sein des petites et moyennes entreprises en faveur des personnels salariés et non salariés [173 (88-89)] (20 décembre 1988) - Entreprises.

INTERVENTIONS

- Projet de loi portant amnistie [n° 288 (87-88)] - Suite de la discussion - (1er juillet 1988) - Art. 28 (p. 372) : sur l'amendement n° 8 de M. Marcel Rudloff, rapporteur (nouvelle rédaction de cet article relatif aux exclusions générales du bénéfice de la loi d'amnistie), son sous-amendement n° 57, soutenu par M. Charles de Cuttoli ; adopté.