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Extrait de la table nominative 1992

MAURICE-BOKANOWSKI (Michel), sénateur des Hauts-de-Seine (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : n° 474 (JO Débats du 22 octobre 1992) (p. 2835) - Ministère : Intérieur - Autorisations du port d'armes par les policiers municipaux - Police municipale.