Tables nominatives

MEINADIER (Colonel). Gard. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [12 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 15 ; J.O., p. 268 [23 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 39 ; J.O., p. 605 ; [28 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 70 ; J.O., p. 802). - Parle, dans la discussion du projet de loi sur le service d'état-major [28 février] (A., t. III, S ^t , p. 142 ; J.O., p. 2191). - Dépose son rapport sur le projet de loi relatif au Phylloxéra [9 mars] (A., t. III, S ^t , p. 183 ; an., p. 250 ; J.O., p. 2661 et 3561 ; I. n° 119). - Parle sur le chapitre 14 (Personnel des cultes protestants) du Budget du Ministère des Cultes [23 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 225 ; J.O., p. 3299). - Développe son amendement au chapitre 34 (Lacunes des routes nationales) du Ministère des Travaux publics [23 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 235 ; J.O., p. 3304). - Est entendu sur le projet de loi ouvrant un crédit de 5.977.700 francs, au Ministère de la Guerre [30 mars] (A., t. V, S ^t , p. 120 ; J.O., p. 3714).- Dans la 2 ^e délibération : 1° sur la proposition de loi de M. Tamisier, relative à la défense des vignobles contre le Phylloxera ; 2° sur le projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du Phylloxera et du Doryphore. -Propose une modification aux articles 4 et 5 [30 mars] (A., t. V, S ^t , p. 127 ; J.O., p. 3717). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au reclassement de la place du Quesnoy (Nord) (J.O., p. 4873 ; F. n° 46). - Développe ses amendements aux articles 1, 3 et 4 du projet de loi sur le service d'état-major (2 ^e délibération) [14 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 189, 193, 194 ; J.O., p. 5203, 5205, 5206). - Son paragraphe additionnel à l'article 7 [17 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 229 ; J.O., p. 5374). - Retire son amendement à l'article 10 [même séance] (A., t. VI, S ^t , p. 231 ; J.O., p. 5375). -Développe son amendement à l'article 12 [même séance] (A., t. VI, S ^t , p. 232 ; J.O., p. 5376). - Secrétaire et Rapporteur de la Commission du projet de loi relatif au rengagement des sous-officiers (J.O., p. 5474 ; F. n° 50). - Dépose son rapport [24 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 41 ; an., p. 323 ; J.O., p. 5724, 6128 ; I. n° 285). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour ( Projets de lois sur la retraite des officiers et le rengagement des sous-officiers ) [25 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 66 ; J.O., p. 5775). - Est entendu, dans la discussion dudit projet de loi, articles 1 à 9, 11 et 15 [27 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 73 ; J.O., p. 5861, 5862, 5863). -Dépose trois rapports sur trois projets de lois d'intérêt local, relatifs : le premier, à un échange de terrains entre la commune de Saint léger au bois et l'Etat ; le deuxième, autorisant le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt, et le troisième autorisant le département de l'Ain à contracter un emprunt [31 mai] .(A., t. VII, S ^t , p. 140 ; an., p. 459, 460 ; J.O., p. 6031, 6701, 6998 ; I. n ^os 310, 311, 312). - Demande la mise à l'ordre du jour de la loi relative aux pensions de retraite des officiers [31 mai] (A., t. VII, S ^t , p. 148 ; J.O., p. 6035). - Est entendu dans la discussion [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 25 ; J.O., p. 6197) ; -[4 juin] articles 2, 3 et 4 ; son amendement à l'article 4 (A., t. VIII, S ^t , p. 36,45 ; J.O., p. 6246, 6248, 6250). - Dépose son rapport sur la proposition de loi tendant à améliorer les pensions des veuves des militaires et des marins et demande l'urgence [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 24 ; an., p. 41 ; J.O., p. 6196, 8112 ; I. n° 350). - Dépose un rapport sur le projet de loi, déjà voté par la Chambre des Députés, autorisant le département de la Seine à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention promise à l'Etat ( Amélioration de la Seine entre Paris et Rouen ) [4 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 34 ; an., p. 60 ; J.O., p. 6245, 8112 ; I. n° 352). - Demande la discussion immédiate de la proposition de loi modifiée, relative à la pension de retraite des officiers [8 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 140 ; J.O., p. 6461), - Rapporteur de la 6 ^e Commission des pétitions [octobre] (J.O., p. 10148 ; F. n° 65). - Dépose une pétition de M. Naulot, chef de bataillon en retraite, résidant à Paris (J.O., p. 11501). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 décembre] (A., t. X, S ^t , p. 33 ; J.O., p. 11349). - Dépose ses rapports faits au nom de la 6 ^e Commission' des pétitions sur les pétitions présentées par les officiers en retraite et les anciens militaires [2 décembre] (A., t. X, S ^t , p. 26 ; an., p. 315-318 ; J.O., p. 11346, 12096, 12144 ; I. n ^os 441, 442). - Dépose une pétition de M. le Commandant Lafontaine, officier de la Légion d'honneur (J.O., p. 11801).- Parle, dans la discussion du Budget (Exercice 1879) du Ministère de la Guerre, sur le chapitre 24 ( Secours ) [16 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 132 ; J.O., p. 11997). - Développe son amendement à l'article 38 ( Rectification des routes nationales) du Budget du Ministère des Travaux publics [17 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 177 ; J.O., p. 12043). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de mettre à la disposition du Ministre de l'Agriculture et du Commerce les ressources nécessaires pour rechercher dans les départements envahis par le Phylloxera les moyens les plus efficaces de défense et de reconstitution des Vignobles [21 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 269 ; J.O., p. 12199). - Membre de Commissions (F. n ^os 7, 17, 23, 31, 38, 42, 45, 48, 50, 60, 65, 78 ; J.O., p. 607, 1904, 2576, 3199, 3724, 4563, 4826, 4992, 5380, 6409, 10084, 12095).