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Extrait de la table nominative 1961

MENU (M. ROGER) [Marne].

Est nommé président de la commission des affaires sociales [5 octobre 1961].

Dépôts législatifs :

Rapport d'information, fait au nom de la commission des ' affaires sociales, à la suite de la mission effectuée, du 13 février au 3 mars 1961, par une délégation de la commission, chargée d'étudier les problèmes sanitaires, démographiques et sociaux dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique. - Par MM. Roger Menu, Joseph Brayard, Jean-Louis Fournier, Marcel Lambert, André Plait et Louis Roy [19 mai 1961] (p. 231).

Avis, présenté au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi tendant à améliorer dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane la situation des populations agricoles en modifiant les conditions de l'exploitation agricole et en facilitant l'accession des exploitants à la propriété rurale [14 juin 1961] (n° 246).

Rapport, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'affiliation des artistes du spectacle à la sécurité sociale [15 décembre 1961] (p. 147).

Interventions :

Projet de loi tendant à améliorer dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane la situation des populations agricoles en modifiant les conditions de l'exploitation agricole et en facilitant l'accession des exploitants à la propriété rurale [22 juin 1961]. Discussion générale, en tant que président rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (p. 523 et 524). Discussion des articles : art. 2. - Projet de loi de finances pour 1962 [2° séance du 20 novembre 1961] : budget du TRAVAIL (p. 1712, 1713). - Projet de loi relatif à l'affiliation des artistes du spectacle à la sécurité sociale (deuxième lecture) [15 décembre 1961], en qualité de rapporteur de la commission des affaires sociales. Discussion générale (p. 2645).