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Extrait de la table nominative 1902 à 1905

MERCIER (Général). Loire-Inférieure. - 1902 : parle dans la discussion des diverses propositions de loi tendant à modifier la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [26 juin] (A. t. I, p. 1052 ; J.O., p. 875). - Membre de Commissions (F. 17, 18, 55 ; J.O., p. 1181, 1217, 4761). - 1903 : parle dans la discussion des propositions de loi relatives au recrutement de l'armée [20 janvier] (A. t. I, p. 47 ; J.O., p. 38) [30 janvier] (A. t. I, p. 144 ; J.O., p.119) [5 février] (A. t. I, p. 183 ; J.O., p. 150) [10 février] (A. t. I, p. 199 ; J.O., p. 166) [12 février] (A. t. I, p. 214, 224 ; J.O., p. 178) [17 février] (A. t. I, p. 266 ; J.O., p. 221) [19 février] (A. t. I, p. 300 ; J.O., p. 250) [26 février] (A. t. I, p. 355 ; J.O., p. 297) [26 mai] (A. t. I, p. 1025 ; J 0., p. 857) [4 juin] (A. t. I, p. 1108 ; J.O., p. 932) [12 juin] (A. t. I, p. 1198 ; J.O., p.1005). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 [26 mars] (A. t. I, p. 752 ; J.O., p. 628). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mai] (A. t. I, p. 1015 ; J.O., p. 848). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Guerre) [23 décembre] (A. t. II, p. 388 ; J.O., p. 1587). - 1904 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes [26 janvier] (A. t. I, p. 73 ; J.O., p. 60) [28 janvier] (A. t. I, p. 90 ; J.O., p. 75).- 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [7 février] (A. t. I, p. 178 ; J.O., p. 153). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Guerre) [5 avril] (A. t. I, p. 724 ; J.O., p. 612).