Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1906 à 1908

MERCIER (général). Loire-Inférieure. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 9). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Guerre) [8 avril] (A, t. I, p. 510 ; J.O., p. 420). - Parle dans la discussion du projet de loi portant réintégration dans les cadres de l'armée du capitaine Dreyfus [13 juillet] (A. t. I, p. 1025 ; J.O., p. 835). - Membre de Commission (F. 40 ; J.O., p. 3886). - 1907 : fait une rectification au procès-verbal [30 janvier] (A. t. I, p. 465 ; J.O., p. 387). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au renvoi anticipé de la classe 1903 [26 juin] (A. t. I, p. 957 ; J.O., p. 796). - Membre de Commissions (F. 5, 73 ; J.O., p. 281, 8060). - 1908 : parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet la réduction des périodes d'instruction militaire des réservistes et des territoriaux ; et de l'article 52 du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 [31 janvier] (A. t. I, p. 73 ; J.O., p. 63) [4 février] (A, t. I, p. 90 ; J.O., p. 77) [6 février] (A. t. I, p. 120 ; J.O., p. 101). - Fait une rectification au procès-verbal [7 février] (A. t. I, p. 133 ; J.O., p. 111). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. d'Estournelles de Constant sur les encouragements que le Gouvernement compte donner aux expériences de locomotion aérienne [5 novembre] (A. t. II, p. 55 ; J.O., p. 1059). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Instruction publique) [20 décembre] (A. t. II, p. 371 ; J.O., p. 1318).