Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1909 à 1911

MERCIER (Général). Loire-Inférieure. - 1909 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gaudin de Villaine sur l'administration et la mise en valeur de nos colonies [25 février] (A. t. I, p. 174 ; J.O., p, 145). - Parle dans la 1re délibération du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie [10 juillet] (A. t. I, p. 824 ; J.O., p. 680) [12 juillet] (A. t. I, p. 872 ; J.O., p. 721). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [30 novembre] (A. t. II, p. 185 ; J.O., p. 972). - 1910 : explique son vote sur la proposition de loi sur les retraites ouvrières [22 mars] (A. t. I., p. 997 ; J.O., p. 815). - 1911 : parle dans la discussion du projet de loi tendant à modifier les lois de 1839 et 1875 en ce qui touche la mise à la retraite des officiers généraux [22 décembre] (A. t. II, p. 340 ; J.O., p. 1674).