MICHEL. Basses-Alpes.- Rapporteur de la 2° Commission des pétitions (J.O., p. 1198; F. n° 11). - Son rapport sur la pétition n° 41 (A., t. III, S t , p. 87). - Secrétaire-rapporteur du projet de loi sur le reboisement et le gazonnement des montagnes (J.O., p. 2025, 8039; F. n os 20, 51). - Son rapport sur l'élection de M. Paul Massot (Pyrénées-orientales) [8 décembre] (A., t. V, S t , p. 35; J.O., p. 8205). - Membre de Commissions (F. n os 4, 10, 19, 38; J.O., p. 281, 1157, 1850, 7249).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.