MICHEL ( Louis ) . Meurthe-et-Moselle. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux mines de potasse d'Alsace [3 février] (A. t. I, p. 79 ; J.O., p. 83). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits additionnels sur l'exercice 1913 [24 février] (A. t. I, p. 156 ; J.O., p. 163). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Agriculture [6 avril] (A. t. I, p. 653 ; J.O., p. 597) [7 avril] (A. t. I, p. 706 ; J.O., p. 643, 659). - Dépose une proposition de loi tendant à abroger la loi du 9 juin 1916, sur l'avance de l'heure [26 mai] (A. t. I, p. 1390 ; J.O., p. 1217 ; I. n° 386). - Dépose une proposition de loi demandant l'abrogation de la loi sur l'avance de l'heure en été [11 novembre] (A. t. II, p. 81 ; J.O., p. 1857; I. n° 701). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beaumont relative à la mévente du bétail [15 novembre] (A. t. II., p. 99 ; J.O., p. 1876). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'avance de l'heure [23 décembre] (A. t. II, p. 490 ; J.O., p. 2212). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 690 ; J.O., p. 2377). - Membre d'une Commission : Agriculture (F. 9).
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