MICHEL (Louis). Meurthe-et-Moselle. - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la réduction du nombre des Députés [16 février] (A. t. I, p. 86 ; J.O., p. 100). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Brager de La Ville-Moysan relative au transport des produits agricoles [23 février] (A. t. I, p. 101 ; J.O., p.111). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant l'avance de l'heure [14 mars] (A. t. I, p. 353 ; J.O., p. 324). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'impôt sur les bénéfices agricoles [31 mars] (A. t. I, p. 656 ; J.O., p. 584). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des taxes postales [31 mars] (A. t. I, p. 662 ; J.O., p. 589). - Parle dans la discussion des propositions de loi concernant les enfants en bas-âge et les nourrissons [20 octobre] (A. t. II, p. 37 ; J.O., p. 1239). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les spéculations illicites [21 octobre] (A. t. II, p. 47 ; J.O., p. 1248). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la classe 1923 [21 décembre] (A. t. II, p. 333 ; J.O., p. 1511). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [26 décembre] (A. t. II, p. 389 ; J.O., p, 1559). - Membre d'une Commission : Agriculture (F. 5).
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