Tables nominatives

MICHEL (Louis). Meurthe-et-Moselle. - 1924 : est admis [10 janvier] (J.O., p. 8). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une convention concernant l'ammoniaque synthétique [4 mars] (J.O., p. 217). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 avril] (J.O., p. 646). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant des incompatibilités du mandat législatif [9 avril] (J.O., p. 661). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour la translation des cendres de Jaurès au Panthéon [18 novembre] (J.O., p. 1434). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant un emprunt de 7 0/0 aux Etats-Unis [21 novembre] (J.O., p.1472). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'approvisionnement en blé, en farine et en pain [18 décembre] (J.O., p. 1553). - Commission : Agriculture (F. 9). - 1925 : parle dans la discussion du budget de 1925 (Travail) [6 avril] (J.O., p. 688) (Agriculture) [7 avril] (J.O., p. 702, 722) (Instruction publique) [8 avril] (J.O., p. 767) [9 avril] (J.O., p. 796) (Loi de finances) [9 juillet] (J.O., p. 1419, 1447). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le commerce du beurre et la fabrication de la margarine [22 décembre] (J.O., p. 1760). - Commission : Agriculture (F. 9). - 1926 : dépose un amendement et parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales (art. 10 : bénéfices agricoles) [26 février] J.O., p. 280. 284). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [3 avril] (J.O., p. 601, 613). - Est nommé membre de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes [16 avril] (J.O., p. 791). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Agriculture) [16 avril] (J.O., p. 778). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Agriculture) [14 décembre] (J.O., p. 1788) (Loi de finances, art. 1 ^er ter : bénéfices agricoles) [16 décembre] (J.O., p. 1897) (art. 55 bis : dépôts de fonds effectués à la caisse nationale de crédit agricole) [17 décembre] (J.O., p. 1934). - Commissions : Algérie et Travaux publics (F. 11) ; Agriculture (F. 11) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 41).