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Extrait de la table nominative 1960

MONNERVILLE (M. GASTON) [Lot].

En qualité de président du Sénat, préside les séances des 2 février 1960, 3 février 1960, 26 avril 1960, 28 avril 1960, 5 mai 1960, 7 juin 1960, 9 juin 1960, 16 juin 1960 (après-midi), 21 juin 1960 (début), 23 juin 1960 (début de la séance de l'après-midi), 24 juin 1960 (matin), 28 juin 1960 (début de l'après-midi), 30 juin -1960 (après-midi), 5 juillet 1960 (soir), 6 juillet 1960 (début de la séance de l'après-midi), 7 juillet 1960, 11 juillet 1960, 12 juillet 1960 (soir), 19 juillet 1960 (matin), 21 juillet 1960 (après-midi), 22 juillet 1960 (matin), 25 juillet 1960 (après-midi) ; la séance du 4 octobre 1960. - Déclare ouverte la session ordinaire du Sénat.- Son adresse de sympathie aux victimes des inondations (p. 1198). - Préside les séances du 6 octobre 1960, du 11 octobre 1960, du 19 octobre 1960, du 27 octobre 1960, du 3 novembre 1960, la deuxième séance du 8 novembre 1960, celles du 9 novembre 1960, du 10 novembre 1960, du 18 novembre 1960, la deuxième séance du 21 novembre 1960, la dernière partie de la séance du 22 novembre 1960. - Prononce l'éloge funèbre de M. Béguère 127 octobre 1960] (p. 1382). - Dans la discussion de propositions de résolution tendant à modifier ou à compléter certains articles du règlement du Sénat, présente des observations, à l'article 5, sur l'amendement n° 1 de M. Bertaùd [27 octobre 1960] (p. 1387). - Répond à une observation de M. Marrane sur la conférence des présidents relative à l'organisation des débats sur le projet de loi de finances pour 1961 [10 novembre 1960] (p. 1531). - Répond à une observation de M. Pisani relative à la composition de la commission de conciliation sur le projet de loi-programme relative à certains équipements militaires [10 novembre 1960] (p. 1531). - Donne connaissance au Sénat de la constitution du bureau de l'Assemblée nationale [6 octobre 1960] (p. 1222). - Communique au Sénat la lettre de M. le Premier ministre demandant l'examen par priorité au début de la session du projet de loi sur l'assurance maladie des exploitants agricoles [6 octobre 1960] (p. 1224). - Donne lecture au Sénat de la lettre de M. le Premier ministre provoquant la réunion d'une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi-programme relative à certains équipements militaires [9 novembre 1960] (p. 1523). - Donne lecture de la lettre de M. le président du conseil constitutionnel relative au règlement du Sénat [21 novembre 1960] (p. 1742). - Préside la deuxième partie de la séance du 23 novembre 1960 (après-midi), le début de la deuxième partie de la séance du 24 novembre 1960 (après-midi) et la fin de cette deuxième partie de la séance du 24 novembre 1960.- Adresse, au cours de cette même séance, une allocution d'accueil à une délégation de parlementaires américains conduite par M. Lyndon Johnson, vice-président élu des Etats-Unis d'Amérique (p. 1917). - Préside la deuxième partie de la séance du 25 novembre 1960 (soir). - Répond au ministre d'Etat M. Lecourt, au sujet de la future discussion de la réforme fiscale dans les départements d'outre-mer [25 novembre 1960] (p. 1994). - Préside le début et la fin de la deuxième séance du 26 novembre 1960. - Préside la séance du 29 novembre 1960. - Après le vote du budget [29 novembre 1960], remercie M. le rapporteur général, les membres de la commission des finances, les membres du Sénat, les fonctionnaires des services de compte rendu et le personnel en général du travail qu'ils ont accompli pendant la discussion budgétaire (p. 2141). - Préside la séance du 1er décembre, la première partie de la séance du 8 décembre 1960, la séance du 9 décembre 1960, la première partie de la séance du 14 décembre 1960. - Répond au secrétaire d'Etat aux finances sur la recevabilité de l'amendement n° 1 dans la discussion du projet de loi relatif à divers aménagements fiscaux dans les départements d'outre-mer [14 décembre 1960] (p. 2385). - Préside la deuxième séance du 16 décembre 1960. - Donpe lecture de la lettre du Premier ministre demandant au Sénat d'examiner le 16 décembre 1960, en deuxième lecture, le projet de loi constitutionnelle portant modification des dispositions de l'article .28 de la Constitution [16 décembre 1960] (p. 2436) ; donne des précisions sur la discussion de ce projet (p. 2436).- Après avoir exprimé ses remerciements à l'Assemblée, prononce la clôture de la première session ordinaire de 1960-1961 (p. 2438).

Interventions:

Intervient dans la discussion des articles du projet de loi de programme relatif aux investissements agricoles [6 juillet 1960] ; se prononce sur l'exception d'irrecevabilité soulevée par le Gouvernement à l'encontre des amendements nos 9 rectifié de M. Brégégère, n° 3 de M. Lalloy et n° 10 de M. Courrière (p. 717). - Apporte des précisions lors de l'intervention de M. Alain Poher sur les propositions de la conférence des présidents du 21 juillet 1960 (p. 1051). - Précise le sens du scrutin sur l'ensemble des conclusions de la commission mixte paritaire, relatives au projet de loi de finances rectificative pour 1960 [25 juillet 1960] (p. 1153). - Remercie le ministre des finances de ses paroles flatteuses à l'égard du Sénat [25 juillet 1960] (p. 1154). - Déclare close la session [25 juillet 1960] (p. 1154 et 1155).