MONNET. Deux-Sèvres. - Dépose une pétition du Maire et de plusieurs habitants de la commune de Quinçay (Vienne) (J.O., p. 704).- Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay avec embranchement sur Moncontour. Dépose son rapport [1 er avril) (A., t. IV, S t , p. 115 ; an., p. 256 ; J.O., p, 2799, 2804, 3251 ; I. n° 141 ; F. n° 31). - Demande l'urgence sur le même projet. de loi [4 avril] (A., t. IV, S t p. 165 ; J.O., p. 2941). - S'excuse de son absence [15 mai] (A., t. V, S t , p. 37 ; J.O., p. 3970). - Dépose des pétitions de 6,508 habitants des Deux-Sèvres (J.O., p. 6508) ; de 5,520 habitants des Deux-Sèvres (J.O., p. 6820). - Parle sur le procès-verbal [29 juillet] (A., t. X, S t , p. 4 ; J.O., p. 7724).- Est entendu sur la proposition de loi, relative à la disparition des ruines du palais des Tuileries [30 juillet] (A., t. X, S t , p. 45 ; J.O., p. 7793, 7795). - Membre de Commissions (F. n os 30, 55 ; J.O., p. 2685, 6542).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.