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Extrait de la table nominative 1992

MONORY (René), sénateur de la Vienne (UC).

Elu président du Sénat le 2 octobre 1992 (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances jusqu'au 1er octobre 1992.

- Membre titulaire du comité des prix de revient des fabrications d'armement jusqu'en octobre 1992.

- Membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes jusqu'au 1er octobre 1992.

- Membre ès qualités du Comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.

Membre de la commission d'enquête chargée de recueillir tous les éléments d'information sur le fonctionnement des juridictions de l'ordre administratif et l'exécution de leurs décisions ainsi que sur les services chargés du contentieux administratif dans les administrations publiques jusqu'au 11 juin 1992.

- Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au plan d'épargne en actions (25 juin 1992).

DÉPÔTS

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 4 (92-93)] (13 octobre 1992) - Allocutions.

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 179 (92-93)] (22 décembre 1992) - Allocutions.

INTERVENTIONS

- Projet de loi constitutionnelle ajoutant à la Constitution un titre : « De l'Union européenne » [n° 334 (91-92)] - Suite de la discussion - (9 juin 1992) - Discussion générale (p. 1496) : construction européenne - Monnaie unique - Système monétaire européen - (p. 1497) : concurrence internationale - Défense européenne - Environnement - Principe de subsidiarité - Europe des cultures.

- Allocution (2 octobre 1992) (p. 2579, 2580) : hommage au président Alain Poher et à M. Geoffroy de Montalembert, doyen du Sénat.

- Allocution - (13 octobre 1992) (p. 2605) : définition du rôle du président du Sénat - Développement de l'Europe - Crise du pétrole - Croissance de l'Asie du Sud-Est - Démocratisation des pays de l'Est - Régression de l'Afrique - Evolution des technologies nouvelles - Accroissement de la coopération internationale (p. 2606) : caractéristiques et rôle du Sénat- Travail des commissions du Sénat - Ratification du traité de Maastricht par la France - Démocratisation des institutions européennes - Préservation des droits du Parlement français- Aménagement du territoire - Décentralisation - Nouvelles technologies de communication - Protection sociale des Français- (p. 2607) : importance du chômage - Création de nouveaux emplois - Ouverture du Sénat sur le monde - Représentation au Sénat des départements et territoires d'outre-mer et des Français de l'étranger.

- Allocution - (22 décembre 1992) (p. 4675) : remerciements divers - Organisation des travaux du Sénat - Missions d'information et commissions d'enquête - (p. 4676) : travail des commissions - Questions au Gouvernement télévisées - Activité internationale du Sénat - Image du Sénat et plan de communication - Organisation d'un colloque sur les problèmes de société - Construction de l'Europe.