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Extrait de la table nominative 1993

MONORY (René), sénateur de la Vienne (UC). Président du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre ès qualités du Comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.

DÉPÔTS

Allocution de M. le Président du Sénat [n° 412 (92-93)] (7 juillet 1993) - Allocution.

Allocution de M. le Président du Sénat [n° 202 (93-94)] (21 décembre 1993) - Allocution.

INTERVENTIONS

- Ouverture de la 2e session ordinaire de 1992-1993 (2 avril 1993) (p. 3).

- Décès de Mme Nicole de Hauteclocque, sénateur de Paris, de MM. Jean Lecanuet et Geoffroy de Montalembert, sénateurs de Seine-Maritime (2 avril 1993) (p. 3).

- Vacance de siège dans le département de Paris à la suite du décès de Mme Nicole de Hauteclocque - Remplacement de M. Jean Lecanuet, décédé, par M. Roger Fossé et de M. Geoffroy de Montalembert, décédé, par M. André Martin, en qualité de sénateurs de Seine-Maritime (2 avril 1993) (p. 3).

- Allocution (2 avril 1993) (p. 3, 4) : dialogue avec le Gouvernement - Sénateurs nommés membres du Gouvernement - Souhait d'une collaboration efficace entre le Sénat et le Gouvernement - Situation économique.

- Prononce l'éloge funèbre de Mme Nicole de Hauteclocque, sénateur de Paris (6 avril 1993) (p. 21, 22).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Jean Lecanuet, sénateur de Seine-Maritime (27 avril 1993) (p. 101, 103).

- Rend hommage à M. Pierre Bérégovoy, au lendemain de ses obsèques (5 mai 1993) (p. 164).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Geoffroy de Montalembert, sénateur de Seine-Maritime (11 mai 1993) (p. 215, 216).

- Débat d'orientation sur une déclaration du Gouvernement sur l'aménagement du territoire - (18 mai 1993) (p. 313) : remerciements au Gouvernement.

- Souhaits de bienvenue à une délégation de sénateurs congolais (17 juin 1993) (p. 1412).

- Allocution - (7 juillet 1993) (p. 2292) : bilan du travail parlementaire de la session de printemps - Affaires européennes- Débats sur l'aménagement du territoire, la dépendance des personnes âgées et l'industrie du textile - Commissions d'enquête et missions d'information - Remerciements divers - (p. 2293) : relations avec la presse - Organisation des séances de questions d'actualité - Budget du Sénat - Règlement du Sénat - Rôle de proposition du Sénat - (p. 2294) : télévision éducative - Crise sociale et économique - Devoir du Sénat d'anticiper le futur- Aménagement du territoire - Problèmes de l'emploi - (p. 2295, 2296) : domaine international.

- Ouverture de la troisième session extraordinaire de 1992-1993 (29 septembre 1993) (p. 2639).

- Décès de M. Marc Boeuf, sénateur de la Gironde, survenu le 27 août 1993 (29 septembre 1993) (p. 2639).

- Remplacement de M. Marc Boeuf, décédé le 27 août 1993, par Mme Joëlle Dusseau en qualité de sénateur de la Gironde (29 septembre 1993) (p. 2639).

- Ouverture de la première session ordinaire de 1993-1994 (2 octobre 1993) (p. 2733).

- Allocution de bienvenue prononcée à l'occasion de la réception du Chancelier de la République fédérale d'Allemagne dans la salle des séances du Sénat (13 octobre 1993) (supplément au Journal officiel du 20 octobre 1993).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Marc Boeuf, sénateur de la Gironde (26 octobre 1993) (p. 3428, 3429).

- Rappel au règlement, de M. Charles Lederman - (2 novembre 1993) (p. 3655) : précise que la Conférence des présidents a fixé l'ordre du jour, avec l'accord du Gouvernement.

- Rappel au règlement, de M. Emmanuel Hamel - (16 novembre 1993) (p. 4251) : concomitance des réunions de commission et de la séance publique - Ordre du jour prioritaire fixé par le Gouvernement.

- Rappel au règlement, de M. Charles Lederman - (16 novembre 1993) (p. 4252) : maîtrise de l'ordre du jour par le Gouvernement - Information relative à la date de la réunion du Congrès émanant du président de l'Assemblée nationale.

- Rappel au règlement, de M. Michel Dreyfus-Schmidt - (16 novembre 1993) (p. 4253, 4254) : lettre du Président de l'Assemblée nationale parlant d'une éventuelle réunion du Congrès - Présidents de commission et auditions des ministres.

- Rappel au règlement, de M. Louis Minetti - (25 novembre 1993) (p. 4796) : proposition d'un nouveau calendrier de discussion des budgets par la commission des finances en accord avec le gouvernement.

- Souhaits de bienvenue à M. Charles Aznavour (30 novembre 1993) (p. 5270).

- Souhaits de bienvenue à M. Spadolini, président du Sénat italien (30 novembre 1993) (p. 5273, 5274).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Jean Simonin, sénateur de l'Essonne (7 décembre 1993) (p. 5709, 5710).

- Conférence des présidents - (14 décembre 1993) (p. 6222) : intervient sur le communiqué fait à la presse par M. Claude Estier relatif à l'inscription, à midi, de la discussion d'un texte l'après-midi - Rappelle que le Sénat n'est pas maître de l'ordre du jour prioritaire et appelle la proposition de loi inscrite à l'ordre du jour.

- Proposition de loi relative aux conditions de l'aide aux investissements des établissements d'enseignement privés par les collectivités territoriales [n° 393 (92-93)] - Suite de la discussion - (14 décembre 1993) (p. 6222, 6224) : rappelle à l'ordre un certain nombre de sénateurs, puis suspend la séance cinq minutes pour rétablir le calme - (p. 6225) : indique que le ministre de l'éducation nationale a demandé la parole et demande aux sénateurs de l'écouter avec toute la solennité requise - (p. 6230) : met aux voix la demande de suspension de séance formulée par M. Michel Dreyfus-Schmidt.

- Prononce l'éloge funèbre de M. André Martin, sénateur de Seine-Maritime (15 décembre 1994) (p. 6325, 6326).

- Allocution - (21 décembre 1993) (p. 6786, 6788) : remerciements aux parlementaires, aux fonctionnaires du Sénat et aux journalistes - Trop grand nombre de textes législatifs - Organisation des travaux du Sénat - Travaux des commissions - Texte de la loi de finances pour 1994 - Qualité du dialogue avec le Gouvernement - Evolution des finances locales - Meilleure pratique du bicaméralisme - Influence du Sénat - Travaux de réflexion organisés par le Sénat - Rôle du Sénat dans les relations internationales - Nécessité d'être à l'écoute des changements du monde - Possibilités de la France dans le domaine de la formation - Gestion de proximité - Mobilisation autour d'un grand projet.